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Marques déposées par la société Château de la Selve EARL
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Serre de Berty
Marque expirée - Marque en non vigueur

Serre de Berty
Château de la Selve EARL

Numéro de dépôt :
3597487
Date de dépôt :
08/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2018
Serre de Berty de Château de la Selve EARL

Présentation de la marque Serre de Berty

Déposée le 8 septembre 2008 par la société Château de la Selve EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Serre de Berty »

Le déposant est la société Château de la Selve EARL domicilié(e) Château de la Selve,07120 GROSPIERRES - 07120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 905 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château de la Selve domicilié(e) Château de la Selve,07120 GROSPIERRES - 07120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Serre de Berty est expirée depuis le 8 septembre 2018.

Château de la Selve EARL a également déposé les autres marques suivantes : Palissaire , CV BENE AGE.SINE LOGUI LA SELVE


Château de la Selve EARL - Château de la Selve,07120 GROSPIERRES - 07120 - France - SIREN 440905628


Château de la Selve - Château de la Selve,07120 GROSPIERRES - 07120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.